St-Quentin La Tour- Zonne-investering

UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL DANS LE DÉPARTEMENT DE L’ARIEGE

Situé dans le département de l’Ariège, le projet de centrale photovoltaïque de Saint-Quentin-la-Tour se construit à partir du mois d’août 2019. Développée par Valeco, acteur majeur des énergies renouvelables depuis plus de 20 ans, cette centrale sera constituée de 7924 panneaux solaires, pour une puissance totale installée de 3,05 MWc. 

Ce projet est lauréat de l’appel d’offres national 4.3 de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE), qui vise à soutenir le développement des énergies renouvelables sur le territoire français en encourageant les projets les plus compétitifs et les plus responsables en termes d'empreinte carbone. En déposant son dossier de candidature, Valeco s’est engagé à mettre en œuvre un financement citoyen sur le projet, dans les conditions définies par le cahier des charges de l’appel d'offres. 

FAVORISER LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES EN FRANCE

Depuis sa création, le 24 mars 2000, la Commission de régulation de l'énergie (CRE) veille au bon fonctionnement des marchés de l'électricité et du gaz naturel en France, au bénéfice des consommateurs et en cohérence avec les objectifs de la politique énergétique. Elle met notamment en œuvre des dispositifs de soutien aux énergies renouvelables sous la forme d’appels d’offres nationaux.

L’appel d’offres pour installations solaires de grande puissance, dit appel d’offres CRE 4, a été lancé par la Commission de Régulation de l'Énergie en 2016, à destination des centrales photovoltaïques, au sol ou en ombrières, de puissance comprise entre 500 kWc et 30 MWc, et  vise à attribuer en 3 ans un volume total de 4 GWc réparti en 6 appels d’offres distincts.

Afin de permettre à tout un chacun de se mobiliser pour la transition énergétique de nos territoires, l’appel d’offres CRE 4 permet aux développeurs qui s’engagent à ouvrir leur projet au financement participatif citoyen de bénéficier d’une bonification tarifaire du prix d’achat de l’électricité produite par le projet. L’objectif ? Inciter les citoyens à participer à la transition énergétique de notre territoire en investissant dans ces projets d’énergies renouvelables, et bénéficier des retombées économiques d’une production locale et décarbonée.

Les conditions de cette participation citoyenne diffèrent selon les périodes d’appel d’offres. Le cahier des charges de l’appel d’offres CRE 4.3 propose aux développeurs un bonus de 3€ par MWh sur le tarif d’achat proposé par le développeur s’il choisit de proposer un financement participatif. Dans ce cas, 40% des fonds propres nécessaires à la construction du projet doit être amené par les citoyens.

En février 2018, le projet photovoltaïque de Saint-Quentin-la-Tour a été déclaré lauréat de l’appel d’offres CRE 4.3, parmi 77 projets retenus, pour un total de 500 MWc*.

* rapport de synthèse de la CRE 

UN PROJET SITUÉ SUR UN ANCIEN SITE DE STOCKAGE DE DÉCHETS MÉNAGERS

Le projet photovoltaïque est implanté dans le département de l’Ariège, sur la commune de Saint-Quentin-la-Tour, située 7 km au sud de Mirepoix et comptant 332 habitants. Le projet est localisé au lieu-dit Bernède, sur un ancien site de stockage de déchets ménagers. Il s’étend sur une surface de 5 hectares. 

La centrale photovoltaïque est motivée par un gisement solaire important de 1354 heures par an, la proximité relative du réseau électrique, et une sensibilité environnementale et paysagère favorable.

Ce projet permet de donner une seconde vie à un ancien site d’enfouissement de déchets, localisé en dehors du réseau Natura 2000, et à distance éloignée de la zone spéciale de conservation dite “de la Garonne, de l’Ariège, de l’Hers, du Salat, de la Pique et de la Neste”. Le site d’implantation se situe en dehors de toute zone de protection du patrimoine paysager, architectural ou culturel. 

Le cahier des charges de l’appel d’offres CRE 4 définit de manière précise les sites pouvant accueillir un projet photovoltaïque. Le site du projet de Saint-Quentin-la-Tour réunit deux conditions d’implantation fixées par le cahier des charges :
- le terrain d’implantation se situe sur une zone urbanisée ;
- le terrain d’implantation se situe sur un site dégradé, en l’occurrence un ancien site de stockage de déchets ménagers.

UNE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ RESPECTUEUSE DE L’ENVIRONNEMENT

La centrale photovoltaïque de Saint-Quentin-la-Tour disposera d’une puissance installée de 3,05 MWc et produira environ 4 030 MWh par an*, soit l’équivalent de la consommation électrique annuelle de plus de 587 personnes vivant en France**. Le parc produira donc chaque année près de deux fois la consommation électrique de la commune de Saint-Quentin-la-Tour, ou près de 20% des besoins de la ville de Mirepoix. 

Cette production décarbonée et respectueuse de l'environnement, par opposition aux ressources fossiles, permettra de préserver l'environnement en évitant l'utilisation d'une électricité issue de centrales polluantes et réduira de fait les émissions de CO₂. Ainsi, comparativement à une centrale au charbon, la centrale photovoltaïque de Saint-Quentin-la-Tour permettra d’éviter le rejet dans l'atmosphère de plus de 4 083 tonnes de CO₂ chaque année***.

^* productible prévisionnel sur la base des données relevées lors des études

^** source RTE

^*** source ADEME

UN PROJET COHÉRENT AVEC LE TERRITOIRE ET RESPECTUEUX DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX

Les installations photovoltaïques au sol sont soumises de manière systématique à une étude d’impact dès lors que leur puissance est supérieure à 250 kWc. L’autorité environnementale émet alors un avis sur le projet, qui est joint au dossier proposé à l’enquête publique. Cet avis vise à éclairer les citoyens sur la manière dont le porteur de projet a pris en compte les enjeux environnementaux. L'objectif de l’enquête publique est d’informer les citoyens et de recueillir leurs appréciations, suggestions et contre-propositions.

Dans le cadre de l’évaluation de la zone d’étude, plusieurs enjeux environnementaux, notamment écologiques, ont été mis en évidence. Ces enjeux ont été intégrés dans la conception du projet afin d’aboutir à un projet de moindre impact, qui évite les zones les plus sensibles. 

La centrale photovoltaïque étant située sur un ancien site d’enfouissement des déchets ménagers, les risques de pollution accidentelle par rejet de substances éco-toxiques seront réduits par la mise en place de plusieurs mesures préventives : une fosse de rétention au niveau des équipements électriques, la fixation des panneaux photovoltaïques au niveau de semelles en béton (proscription des pieux battus) et la faible profondeur d’enfouissement des câbles électriques, qui permettront la sauvegarde de l’étanchéité de la couche de confinement. 

La zone d’implantation se situe en dehors du réseau Natura 2000, et à distance éloignée de la zone spéciale de conservation dite “de la Garonne, de l’Ariège, de l’Hers, du Salat, de la Pique et de la Neste”.

La perturbation de la faune sera réduite par la réalisation des travaux en dehors des périodes les plus sensibles pour les espèces inventoriées sur le site. De manière générale, l’impact du projet sur la faune sera évité par la sauvegarde des compartiments fréquentés par les espèces les plus sensibles (haies, boisements pelouses sèches, zones humides).

De plus l’exploitation de la centrale photovoltaïque générera des habitats favorables aux insectes, aux reptiles, aux oiseaux et aux mammifères.

Le démantèlement de la centrale solaire à l'issue de sa durée de vie selon les conditions en vigueur ou à venir est prévu et intégré dans le projet, de même que le recyclage des composants des modules. La remise en état du site se fera à l’expiration du bail ou bien dans toute circonstance mettant fin au bail par anticipation. 

Dans le cadre de la remise en état du site, et au-delà du recyclage des modules, l’exploitant a prévu le démantèlement de toutes les installations : tables et supports, locaux techniques, câbles et clôture. Le démantèlement se fera en fonction de la future utilisation du terrain. Selon la décision du porteur de projet et des droits fonciers lui étant accordés, une nouvelle centrale photovoltaïque pourra être construite, ou bien le terrain redeviendra vierge de tout aménagement. 

UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE DE 5 HECTARES

Une centrale photovoltaïque au sol est constituée de différents éléments :
- des modules solaires photovoltaïques et une structure de support métallique, l’ensemble formant une table photovoltaïque ;
- des câbles de raccordement ;
- des locaux de transformation électrique, comportant onduleurs, transformateurs et matériels de protection électrique ;
- un poste de livraison, pour l’injection de l’électricité sur le réseau ;
- une clôture et des accès.

La centrale photovoltaïque est composée de 7 924 modules photovoltaïques en silicium cristallin d’une puissance unitaire de 385 Wc, montés sur structures fixes, fournis par Trina Solar, un constructeur reconnu sur le marché mondial.

La surface de la centrale de Saint-Quentin-La-Tour est d’environ 5 hectares. Il s’agit de la surface clôturée accueillant l’ensemble des éléments constituant la centrale : rangées de tables photovoltaïques, postes électriques de transformation et de livraison, et réseau de pistes de circulation internes. Un espace de 5 mètres de large est également conservé en périphérie, permettant la circulation des moyens de secours et de lutte contre l’incendie.

Les ancrages assurent l’assise dans le sol des structures porteuses et la stabilité de la construction. Le choix précis du type de fondations sera fait à l’issue de relevés et sondages géotechniques. En fonction de la nature et de la stabilité du sol qui seront déterminées, deux techniques pourront être mises en œuvre :
- des fondations par pieux, qui peuvent être battus ou forés. Elles nécessitent une couche de sol stable à faible profondeur ;
- des fondations par plots béton, lorsque la nature du sol ne permet pas un ancrage assez stable.
A ce stade du projet, le système d’ancrage par pieux est fortement pressenti compte tenu de la nature connue du site.

Un réseau de câbles électriques basse-tension en courant continu reliera en souterrain les différentes lignes de panneaux photovoltaïques au poste de transformation, pour acheminer ensuite le courant électrique produit au poste de livraison du parc.

Les postes de transformation, composés d’onduleurs et de transformateurs, assurent la transformation du courant continu en courant alternatif puis l’élévation de la basse tension à la moyenne tension. Ce sont des locaux électriques préfabriqués qui convertissent l’énergie électrique générée pour en permettre l’injection sur le réseau de distribution électrique national. Le projet comprend 4 postes de transformation d’environ 25 m², qui seront positionnés le long de la piste d’exploitation pour limiter les câblages internes au parc et ainsi diminuer les pertes électriques. Le traitement architectural des postes de transformation et de livraison prévoit des volumes simples et une couleur d’enduit capable de s’intégrer au mieux dans l’environnement.

Le poste de livraison centralise le courant alternatif des 4 postes de transformation et permet son injection dans le réseau. Il constitue le point de connexion entre la centrale photovoltaïque et le réseau public de distribution électrique. Raccordé au réseau d’ErDF, ce poste comporte notamment l’ensemble des équipements électriques de protection, de comptage et de couplage nécessaires au fonctionnement du parc. Comme les bâtiments de transformation, le poste de livraison préfabriqué est constitué d’une enveloppe totalement étanche, pour assurer la mise hors d’eau des équipements électriques et assurer l’absence complète de contact avec l’environnement extérieur.

Bien qu’il soit difficile de comparer de façon quantitative l’atteinte aux enjeux environnementaux et les gains d’ordre socio-économiques et énergétiques, on peut tout de même considérer que l’équilibre entre ces deux critères est respecté pour ce projet :
- d’un côté, grâce aux mesures environnementales mises en œuvre, l’impact global du projet sur l’environnement peut être qualifié de faible ;
- de l’autre côté, les gains apportés par le projet sont significatifs et durables :
- le projet concerne une activité économique importante génératrice d’activités, aussi bien au niveau national que local ;
- le projet contribue au progrès technologique, favorise la coopération européenne et la compétitivité de l’industrie européenne ;
- il s’inscrit en effet au sein d’une politique nationale de développement des énergies renouvelables et d’une politique de promotion de projets faisant appel à des technologies innovantes françaises ou européennes et mettant en œuvre des programmes de Recherche & Développement participant au progrès technologique de la filière photovoltaïque ;
- le projet permet une réduction significative des émissions de gaz à effet de serre associées à la production d’électricité à partir d’énergies fossiles.

La construction de la centrale photovoltaïque de Saint-Quentin-la-Tour, ainsi que son raccordement au réseau, nécessitent un investissement total de plus de 3,1 M€. Le projet apportera aux collectivités un revenu de loyer de 12 000 € par an pendant 30 ans.  

Les études de productible estiment une production attendue de plus de 4 030 000 kWh par an, ce qui représente un chiffre d’affaires prévisionnel de plus de 293 998 € par an. En tant que lauréat de l’appel d’offres CRE 4.3, ce projet bénéficie d’un tarif d’obligation d’achat de l’électricité sécurisé par EDF sur 20 ans. 

UNE MISE EN SERVICE PRÉVUE POUR DÉBUT 2020 

• Août 2012
  Délibération de la commune autorisant la signature du bail
  
  
• 1e semestre 2013
  Enquête publique
  
  
• Juillet 2013
  Obtention du Permis de Construire
  
  
• Novembre 2017
  Dépôt de candidature du projet à l’appel d’offres CRE 4.3
  
  
• Février 2018
  Le projet est retenu en tant que lauréat de l’appel d'offres CRE 4.3
  
  
• Mai 2019
  Fin des travaux de terrassement
  
  
• Novembre 2019
  Fin des travaux de raccordement
  
  
• Février 2020
  Mise en service de la centrale
  
  
• 2020-2045
  Exploitation de la centrale 

PLACER UNE PARTIE DE SON ÉPARGNE DANS LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

A travers cette campagne de financement participatif, Valeco souhaite associer les citoyens, et en premier lieu les riverains du département de l'Ariège et de ses départements limitrophes, à son projet de centrale photovoltaïque, en leur proposant de placer une partie de leur épargne directement dans le projet de Saint-Quentin-la-Tour.

En permettant à tout un chacun de participer à ce projet, Valeco souhaite redistribuer sur le territoire une partie des richesses produites par le parc, afin que que les habitants du territoire puissent bénéficier des retombées économiques générées par l’exploitation d'une ressource naturelle commune : le soleil.

C’est l’opportunité pour chaque citoyen de s’informer et de s’investir à son échelle dans le développement des énergies renouvelables, en contribuant collectivement et directement à la réussite de la transition énergétique de notre territoire. 

Conformément aux dispositions concernant les projets lauréats de l’appel d’offres CRE 4.3, la collecte de financement participatif est réservée aux habitants du département d’implantation du projet et de ses départements limitrophes. Pour permettre aux riverains du projet de bénéficier en priorité de l’opportunité d’investissement, la collecte de financement participatif se déroulera comme suit :

 

CRE 4.1, 4.2, 4.3, 4.4… POURQUOI DES APPELS D’OFFRES NATIONAUX ?

Dans les fondements même de la loi de transition énergétique du 17 août 2015 figure l’objectif de couvrir, d’ici à 2030, 32% de l’énergie consommée par la France grâce aux énergies renouvelables. C’est un objectif ambitieux, car cette part n’est aujourd'hui que de 16% !

Afin de nous permettre d’atteindre cet objectif, l’Etat se devait de mettre en oeuvre un cadre qui favorise le déploiement de ces énergies et les investissements massifs qui s'y rattachent, tout en garantissant leur compétitivité face aux énergies conventionnelles. C'est donc par le biais d'appels d'offres lancés au niveau national que la Commission de Régulation de l'Énergie (CRE), autorité administrative rattachée au Ministère de la Transition Écologique et Solidaire chargée de mettre en oeuvre la politique énergétique de la France, a choisi d'impulser et d'accompagner cette dynamique.

On peut d'ailleurs noter que l'Etat n'hésite pas à réhausser les volumes lauréats si la tendance ne suit pas la trajectoire nécessaire à la réussite de cet objectif. Début 2018, Nicolas Hulot, alors Ministre de la Transition Écologique et Solidaire, a ainsi annoncé l'augmentation importante des volumes qui seront octroyés chaque année dans le secteur du photovoltaïque, les faisant passer de 1 GWc à 2,45 GWc.

La Commission de Régulation de l'Énergie a défini des règles visant à favoriser les projets présentant en premier lieu les tarifs les plus compétitifs. La note de chaque candidat est ainsi conditionnée d'abord sur sa capacité à demander un tarif le plus bas possible, facteur qui a ainsi conduit les énergies photovoltaïque et éolienne à devenir extrêmement compétitives.

Ainsi, le critère prépondérant correspond au tarif d’achat fixé, permettant d'apprécier la capacité à concurrencer les énergies conventionnelles. Pour vous donner un ordre de grandeur, le tarif moyen du photovoltaïque est de 55€ par MWh tandis que le tarif moyen du nucléaire est d’environ 110€ par MWh.

Les autres critères, du plus grand au plus petit coefficient, sont relatifs :
- à l'empreinte carbone ;
- à la pertinence environnementale du terrain d'implantation ;
- au non-défrichement de la surface d'implantation ;
- à l'obtention de l'autorisation d'urbanisme. 

Dans le cadre de la loi de transition énergétique, l’Etat indique donc vouloir encourager l’investissement des citoyens et des collectivités sur les projets d’énergies renouvelables qui s'implantent sur leur territoire. Cette volonté de faire émerger le financement participatif s’est exprimée en premier lieu par la promulgation de la loi sur le financement participatif, puis par la mise en place de la bonification tarifaire pour les lauréats des appels d’offres CRE qui s'engagent à mettre en place du financement participatif.

 

QUE FAIRE DES PANNEAUX SOLAIRES EN FIN DE VIE ?

Contrairement aux idées reçues, environ 85% des matériaux composant les panneaux photovoltaïques sont recyclables et ré-intègrent le circuit des composants photovoltaïques.

En France, depuis août 2014, la gestion de la fin de vie des panneaux photovoltaïques est une obligation légale. En effet les fabricants, les importateurs et les revendeurs sont tenus de reprendre gratuitement ces panneaux en fin de vie. Ils sont également tenus de financer le traitement et la collecte de ces déchets, par le biais d’une éco-participation sur chaque nouveau capteur photovoltaïque vendu. 

Créée en 2007, l'association PV CYCLE organise dans toute l'Europe la récupération, le traitement et le recyclage des modules photovoltaïques en fin de vie. Début juillet 2018, s’est également ouverte la première usine de recyclage en France à Rousset, dans les Bouches-du-Rhône.